Landes Eternelles

        La vie de citoyen de S
éridia

                         Le Tribunal




     Le Tribunal est compos
é d'un membre de chaque peuple,

     choisis par celui-ci. C'est un des Ediles du peuple  

     qui tiendra ce r
ôle le cas échéant.


     Le Tribunal recevra les rapports d'enqu
ête de la

     Milice une semaine
à l'avance pour préparer la session

     du Tribunal. Il pourra s'y faire interrogatoire et un

     contre int
érogatoire par deux avocats (un pour

     l'accus
é et un pour le défenseur) ainsi que de faire

     venir des t
émoins à la barre.


     Les juges pourront poser des questions et dire si les

     avocats ne sont pas hors sujets ou digressent et  

     ramener le tribunal sur le sujet pr
éoccupant l'affaire.


     Ces avocats recevront le rapport d'enqu
ête également.

     Pendant l'enqu
ête les avocats auront libre accès pour

     discuter avec leur client uniquement. Si l'un deux

    
était vu en discussion avec la partie opposé, l'avocat

     serait d
émis de l'affaire.


     Les Juges ont interdiction d'interf
érer dans les

     enqu
êtes avec possible révocation du Juge en ce cas.


     Le Tribunal se r
éunit à huis clos pour établir le

     verdict dans une salle sp
écifique.




           
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BeBeLiOuS - Février 2023